
En règle générale, il est recommandé de faire un legs plus ou moins généreux plutôt que de multiplier les petits legs. Si vous deviez léguer tout ou partie de votre patrimoine, comment choisir l’association à qui accorder votre générosité ?
Le legs : une libéralité comme le don
De votre vivant, vous avez le droit de décider de faire ce dont vous jugez bon de votre patrimoine. Aux associations reconnues d’utilité publique, poussé par votre côté philanthrope et/ou par la quête d’une certaine optimisation fiscale, vous pouvez faire aussi bien des donations que des legs.
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La différence entre le don et le legs est que le legs prend effet à votre décès uniquement. Entre-temps, vous avez ainsi la possibilité de modifier votre testament, ce qui est moins évident avec les dons et les donations.
Une association contre le cancer, une fondation ayant des missions humanitaires, une association aux missions sociales…tous les types d’associations peuvent recevoir librement des dons et des legs en règle générale. Comment choisir l’association à qui faire un legs ?
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Un legs à une fondations ou associations
D’emblée, il faut comprendre qu’il ne vous est pas possible de faire un legs à n’importe quelle association ou fondation. Dans leur grande majorité, seules les associations et fondations reconnues d’utilité publique, comme ARC – une association dévouée à la recherche contre le cancer – peuvent recevoir librement des donations et des legs.
Toutefois, il existe quelques exceptions car effectivement outre les associations reconnues d’utilité publique, vous pouvez aussi faire un legs aux associations culturelles et aux associations déclarées. Par contre, la loi exige que ces associations doivent avoir existé au moins depuis trois ans. En plus, elles doivent relever de l’intérêt général.
Une association déclarée ou une association culturelle qui relève de l’intérêt général ne doit avoir aucun autre but que la bienfaisance. Comprenez à cela, la charité, la recherche médicale, la recherche scientifique, etc. ARC est une des meilleures associations à qui vous pouvez faire un legs les yeux fermés. Et pour cause ?
Pour une association comme ARC est la bonne association pour votre legs ?
Quand vous faites le choix d’une association ou une fondation à qui léguer tout ou partie de votre patrimoine, la quotité disponible pour être exact, la moindre des choses est d’en partager la cause. Avez-vous envie que les recherches sur le cancer se poursuivent pour qu’on puisse trouver un jour les remèdes à ces maladies dévastatrices ?
Trouvez-vous qu’avec plus d’appuis, de legs, d’argent et de ressources, les avancées seront plus significatives ? Les missions de l’association ou de la fondation à qui vous faites un legs doit vous parler et vous convaincre. Un testateur ou une testatrice de l’association ARC n’a pas forcément de liens, de près ou de loin, avec le cancer.
Il ou elle peut tout simplement soutenir cette cause. Notez qu’en faisant votre legs, vous avez aussi la possibilité de définir la mission pour laquelle vous voulez que votre legs soit utilisé par l’association, tant que la mission fait partie des missions de l’association bien sûr.